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Nouveaux coefficient pour le calcul de l’avantage en nature des véhicules de société au 1er janvier 2012.
Depuis le 1er janvier 2010, l’avantage en nature ne dépend plus de la puissance fiscale du véhicule, mais de son émission de CO2 et du coefficient de CO2.
Pour l’évaluation de cet avantage, la totalité du kilométrage parcouru à des fins privées, tant pour accomplir des déplacements strictement privés que pour se rendre du domicile au lieu de travail, est multiplié par un forfait kilométrique. L’évaluation de cet avantage varie selon la distance du domicile au lieu de travail (aller). Le nombre de kilomètres parcourus à titre privé est fixé forfaitairement comme suit :
· pour les travailleurs habitant à 25 kilomètres au maximum du lieu de travail l’avantage est fixé à 5000 kilomètres par an ;
· pour ceux qui habitent à plus de 25 kilomètres de leur lieu de travail l’avantage est fixé à 7500 kilomètres par an.
L’avantage est égal au nombre de kilomètres parcourus à des fins privées, multiplié par le taux d’émission de CO2 et le coefficient CO2 (en fonction du type de carburant).
Les coefficients CO2 sont annuellement adaptés à l'indice des prix à la consommation du mois d'octobre et s’élèveront à partir du mois de janvier 2011 à :
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Types de véhicules
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Coefficient CO2
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Essence/GPL/gaz
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0,00224 €/ CO2
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Diesel
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0,00245 €/ CO2
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Electrique
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0,10 €/ km (montant non lié à l’index)
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L’estimation fiscale minimale est fixée à 0,10 €/km (montant non lié à l’index).
Exemple : Voiture à essence avec une émission de CO2 de 146 grammes/km ; distance domicile-lieu de travail de 15 km
146 x 0,00224 x 5000 km = 1635,20 / 12 = 136,27 € (avantage en nature mensuel)
Les véhicules pour lesquels aucune donnée relative à l’émission de CO2 n’est disponible au sein de la D.I.V. sont assimilés aux véhicules émettant au taux de CO2 de :
- 205 grammes/km s’il s’agit d’un moteur à essence, au LPG ou au gaz ;
- 195 grammes/km s’il s’agit d’un moteur diesel.
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